Charte Ethique

Chatbotaurus est né d'une promesse implicite faite par le founder à son fils de 6 ans devant les masques de Toutânkhamon à Bruxelles, puis devant les céramiques de Picasso à Arlon : l'enfant remarquait qu'on voit l'œuvre, mais qu'on n'a aucune idée de comment l'artisan ou l'artiste l'a fabriquée. Le cheminement est invisible.

Notre engagement éthique de premier rang : documenter le chemin de création entre la chute et le rebond. Laisser le patron de couture sur la table, en accès libre.

• Tous les audits techniques sont publics et reproductibles (10 piliers HARD signaux à zéro, `scripts/audit/`)
• Posture sécurité documentée honnêtement dans `docs/security/POSTURE.md` (réponse ouverte à « hors d'état de nuire ? »)
• Sessions live filmmées et capitalisées (making-off, voir /sessions-live)
• Méthode TNT documentée publiquement sur tissonsnostalents.netlify.app
• Code source auditable (licence souveraine propriétaire) — l'algorithme et la philosophie sont documentés et publics, la valeur est dans le vivant

Notre éthique professionnelle s'inscrit explicitement dans la filiation du CEN/TC 428 (ICT Professionalism and Digital Competences) et de l'Artificial Intelligence Skills Alliance (ARISA). Pas un slogan : ces standards bornent ce que nous disons et ce que nous faisons.

• EN 16234-1 (e-CF) — European e-Competence Framework
• EN 17748-1 (ICT BoK) — ICT Foundational Body of Knowledge
• CWA 16458 — ICT Professional Role Profiles
• CWA AI Role Profiles 2026 — 15 curricula × 4 domaines occupationnels, aligné EQF (European Qualifications Framework)
• CEN/TS 17834 — European Professional Ethics Framework
• ISO/IEC 42001 — AI Management System (objectif certification Q1 2027)

Conférence finale ARISA le 26 mars 2026 à Bruxelles. Notre Charte d'Engagement Décennal sera publiée le 26 mars 2027 — anniversaire 1 an — avec engagements chiffrés vérifiables annuellement sur 10 ans. La date n'est pas un hasard : elle inscrit Chatbotaurus dans la continuité publique de l'effort européen de structuration des métiers de l'IA.

Chatbotaurus est ne de la conviction que l'Europe doit disposer de ses propres outils numeriques, indépendants des GAFAM et des legislations extraterritoriales.

• Infrastructure hébergée dans l'Union européenne (France, Lituanie)
• Zero dépendance a des geants de la Tech en production
• Modèles d'IA open-source, entraines et déployés sur infrastructure EU
• Alignement documenté RGPD ; préparation NIS2 et EU AI Act ; Gaia-X : auto-évaluation publiée
• Registre EU des sous-traitants : aucun transfert de données hors UE/EEE

Nous nous engageons a développer et déployer l'IA de manière responsable :

• Transparence totale sur les modèles utilisés, leur provenance et leurs limites
• Supervision humaine obligatoire pour toute action consequente
• Lutte active contre les biais algorithmiques et les hallucinations
• Droit d'explication pour chaque decision assistee par l'IA
• Refus d'utiliser l'IA pour la surveillance, le scoring social ou la manipulation

Notre Charte IA detaille nos engagements en matière d'intelligence artificielle.

• Pas de dark patterns : interfaces claires, desabonnement en un clic, pas de pieges
• Pas de monetisation des données personnelles : notre modèle économique repose sur l'abonnement
• Pas de publicite ciblee ni de tracking comportemental à des fins commerciales
• Accessibilité : engagement vers la conformité RGAA / WCAG 2.1 niveau AA
• Tarification transparente : pas de frais caches, pas de surcharge a l'usage non annoncee
• Portabilite des données : export complet à tout moment (Art. 20 RGPD)

Chatbotaurus garde un code source auditable et contribue activement a l'écosystème ouvert européen :

• Code source de la plateforme auditable par nos clients (souverainete, pas de boite noire)
• Contributions aux projets communautaires (Ollama, Authentik, MCP)
• Documentation technique ouverte et accessible
• Modèles fine-tunes partages avec la communaute (licence permissive)
• Participation aux standards ouverts (MCP, Gaia-X Self-Descriptions, SPDX)

L'IA a un coût energetique. Nous nous engageons a le minimiser :

• Inference CPU-only : pas de GPU dédiée, empreinte carbone reduite
• Modèles compacts et quantifies (5.5 GB au lieu de 70+ GB pour des performances comparables)
• Speculative decoding : reduction de 40-60% du temps de calcul par requête
• Cache intelligent : elimination des calculs redondants
• Hebergeurs engages dans la transition energetique (OVHcloud : refroidissement water-cooling)

Notre gouvernance ethique repose sur des mecanismes concrets :

• Contact protection des données (désignation formelle en cours)
• Revue de sécurité interne continue ; audit par un tiers indépendant planifie (aucun realise au 3 octobre 2026)
• Signalement de vulnérabilité par security.txt (RFC 9116), réponse sous 72 h pour une faille critique
• Registre des traitements conforme à l'article 30 du RGPD
• Plan de réponse aux incidents inspiré de NIST SP 800-61 et aligné sur NIS2 Art. 23
• Formation sécurité trimestrielle pour l'equipe

Dernière mise à jour : mars 2026